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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOUS TOUS LES ANGLES
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CONSCIOUS & SUSTAIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONSCIOUS & SUSTAIN
SOUS TOUS LES ANGLES, SARL

Numéro de dépôt :
4106935
Date de dépôt :
22/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/07/2024
CONSCIOUS & SUSTAIN de SOUS TOUS LES ANGLES

Présentation de la marque CONSCIOUS & SUSTAIN

Déposée par voie électronique le 22 juillet 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOUS TOUS LES ANGLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CONSCIOUS & SUSTAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-33 du 14 août 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOUS TOUS LES ANGLES domicilié(e) 7 RUE MIMEREL - 59100 - ROUBAIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 166 473 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOUS TOUS LES ANGLES, Mme. SYLVIE LOUTRE domicilié(e) 7 RUE MIMEREL - 59100 - ROUBAIX - France.

La marque CONSCIOUS & SUSTAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4106935.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONSCIOUS & SUSTAIN est expirée depuis le 22 juillet 2024.

SOUS TOUS LES ANGLES a également déposé les autres marques suivantes : LA COMU , La Comu , SOUS TOUS LES ANGLES , Les Paris de la mobilité , maillage , SOUS TOUS LES ANGLES FAIRE SENS , A B C D E F G H I J K L M N O P Q R S T U V W X Y Z 0 1 2 3 4 5 6 7 8 9


SOUS TOUS LES ANGLES, SARL - 7 RUE MIMEREL - 59100 - ROUBAIX - France - SIREN 379166473


SOUS TOUS LES ANGLES, Mme. SYLVIE LOUTRE - 7 RUE MIMEREL - 59100 - ROUBAIX - France


Publication - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Enregistrement sans modification - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

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